TEXTES REGLEMENTAIRE

ARRETES ET TEXTES RÉGLEMENTAIRES

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Arrêté du 9 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activité physique et sportive qui dispensent un enseignement de la voile arrete du 9 fevrier 1998
Règlement CQP-AMV 4 Octobre 2012 (CPNEF SPORT) reglement cqp amv
La nouvelle version de la division 240 est en vigueur depuis le 1 mai 2015; elle règlemente les navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inferieure a 24 m. division 240 texte consolide 12 decembre 2014 avec signets
Règlement International de Prévention des Abordage en Mer ripam


CERTIFICAT RESTREINT DE RADIOTÉLÉPHONISTE

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Le manuel officiel de l'Agence Nationnalle des Fréquences manuel maritime preparation crr


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