ARRETES ET TEXTES RÉGLEMENTAIRES

Règlement International de Prévention des Abordage en Mer :

RIPAM

La nouvelle version de la division 240 est en vigueur depuis le 1 mai 2015; elle règlemente les navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inferieure a 24 m.

NOUVELLE DIVISION 240 VERSION déc 2014

Arrêté du 9 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activité physique et sportive qui dispensent un enseignement de la voile :

ARRÊTÉ DU 9 FÉVRIER 1998

Règlement CQP-AMV 4 Octobre 2012  (CPNEF SPORT) :

RÉGLEMENT CQP AMV

Certificat Restreint de Radiotéléphoniste

Le manuel officiel de l'Agence Nationnalle des Fréquences

Manuel Preparation Officiel